CONDITIONS D'UTILISATION DE KCALME

Pour votre commodité, nous pouvons proposer une version de ce Contrat, de la Politique de confidentialité ou de tout autre règlement de fonctionnement, toute politique et toute procédure liés aux Services, traduite dans différentes langues. Veuillez noter que la version en langue française de ces documents est celle qui régit votre utilisation des Services, et dans l'éventualité d'un conflit entre la version française et la version traduite, c'est la version française qui prévaudrait.

1.       CONTRAT

Ces Conditions d'utilisation (le " Contrat ") constitutent un contrat par lequel KcalMe, éditée par la société 3D-minded (ci-après, " KcalMe ") et vous-même (" Vous " ou " Votre/Vos ") s'engagent légalement vis-à-vis de Votre utilisation du site Web de KcalMedisponible à l'adresse suivante : http://www.kcalme.fr/ (le " Site Web"), des applications de téléphonie mobile KcalMe (les " Applications ") et des services disponibles via le Site Web et les Applications (les " Services "). En utilisant ces Services, vous déclarez et certifiez que Vous avez lu et compris, et que vous acceptez de vous conformer à ce Contrat et à la Politique de confidentialité de KcalMe, intégrée ici pour référence et partie intégrante de ce Contrat. SI VOUS NE COMPRENEZ PAS CE CONTRAT, OU QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS DE VOUS CONFORMER À CES MODALITÉS, VOUS POUVEZ NE PAS UTILISER LES SERVICES.

2.       POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En utilisant les Services, Vous acceptez la collecte et l'utilisation de certaines informations Vous concernant, comme stipulé dans la Politique de confidentialité. L'utilisation des informations que nous collectons est soumise à la Politique de confidentialité en vigueur au moment de l'utilisation desdites informations.

3.       MODIFICATIONS AU CONTRAT

KCALME SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER CE CONTRAT À TOUT MOMENT ET EN VOUS EN INFORMANT AINSI : (I) PAR LA PUBLICATION D'UNE NOUVELLE VERSION ET/OU (II) PAR UN AVIS DE MODIFICATION SUR LE SITE WEB OU L'APPLICATION. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE CONSULTER CE CONTRAT RÉGULIÈREMENT. Nous considérerons que vous avez accepté les modifications ou amendements en question si Vous décidez de continuer à utiliser les Services après la date de publication du Contrat modifié ou amendé.

4.       CONDITIONS D'ADMISSION

EN UTILISANT LES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ ET CERTIFIEZ QUE VOUS ÊTES ÂGÉ(E) D'AU MOINS 18 ANS ET QUE VOUS AVEZ PAR AILLEURS LÉGALEMENT LE DROIT DE PASSER ET DE CONSTITUER UN CONTRAT CONFORMÉMENT À LA LOI APPLICABLE. Ce Contrat est nul là où interdit.

5.       LICENCE

Sous réserve de Votre respect des modalités de ce Contrat, KcalMe vous accorde une licence non exclusive, sans possibilité de sous-licence, révocable et non cessible pour utiliser les Services via le Site Web ou en téléchargeant et en installant nos Applications. LES SERVICES SONT DESTINÉS À VOTRE USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL. Les Services, y compris le Site Web et les Applications, ou toute partie de ces derniers, ne peuvent être reproduits, dupliqués, copiés, modifiés, vendus, revendus, distribués, consultés ou autrement exploités pour quelque motif commercial que ce soit sans le consentement expressément écrit de KcalMe. Sauf mention expresse ci-incluse, ce Contrat ne Vous accorde aucun droit lié à la propriété intellectuelle de KcalMe ou toute autre partie. La licence accordée dans ce paragraphe dépend de votre respect des modalités de ce Contrat. En cas de non-respect d'une clause de ce Contrat quelle qu'elle soit, Vos droits stipulés dans ce paragraphe prendront fin immédiatement.

Lorsque vous accédez aux Services via les Applications téléchargées depuis une boutique d'applications ou une plateforme de distribution d'applications, comme l'Apple App Store ou Google Play, (le " Fournisseur d'applications "), vous reconnaissez et acceptez les conditions suivantes : (a) ce Contrat est conclu entre nous, et non avec le Fournisseur d'applications, et nous sommes les seuls responsables des Applications (pas le Fournisseur d'applications) ; (b) le Fournisseur d'applications n'a aucune obligation de maintenance et d'assistance pour les services liés aux Applications ; (c) dans l'éventualité d'un échec des Applications à se conformer aux garanties applicables quelles qu'elles soient, (i) vous pourrez notifier le Fournisseur d'applications qui Vous remboursera le prix d'achat des Applications (le cas échéant), (ii) dans les limites permises par la loi applicable, le Fournisseur d'applications n'aura aucune autre obligation de garantie quelle qu'elle soit en ce qui concerne les Applications, et (iii) les autres demandes, pertes, responsabilités, dommages, coûts ou dépenses imputables à un défaut de conformité à une garantie quelle qu'elle soit seront de notre responsabilité ; (d) le Fournisseur d'applications n'est pas tenu de répondre à des demandes de votre part ou de tierces parties liées aux Applications ou à votre possession et utilisation des Applications, y compris mais sans s'y limiter, (i) les demandes de responsabilité associées au produit ; (ii) toute demande liée au fait que l'application ne se conforme pas à une exigence légale ou règlementaire applicable ; et (iii) les demandes provenant d'une protection des consommateurs ou d'une législation similaire ; (e) dans l'éventualité où un tiers revendiquerait que les Applications ou votre possession et utilisation des Applications viole les droits de propriété intellectuelle de ce tiers, nous serons tenus d'enquêter, de défendre, de régler et de nous acquitter de la réclamation de violation de propriété intellectuelle en question dans les limites exigées par ce Contrat ; (f) le Fournisseur d'applications, et ses filiales, sont des ayants droit tiers de ce Contrat en ce qui concerne votre licence des Applications, et que, suite à votre acceptation des modalités de ce Contrat, le Fournisseur d'applications aura le droit (et sera considéré comme ayant accepté ce droit) de faire valoir ce Contrat, dans le cadre de votre licence des Applications, contre vous en tant qu'ayant droit tiers ; et (g) vous devez aussi vous conformer à toutes les conditions d'utilisation tierces applicables lorsque vous utilisez les Applications.

6.       LE SERVICE NE FOURNIT PAS DE PRESTATIONS ET D'AVIS MÉDICAUX ; AUCUNE RELATION MÉDECIN-PATIENT

KcalMe fournit les Services à des fins d'information uniquement. LES SERVICES NE CONTIENNENT PAS NI NE CONSTITUENT, ET NE DOIVENT PAS ÊTRE INTERPRÉTÉS COMME ÉTANT, UN AVIS MÉDICAL. KcalMe n'est pas un professionnel médical et ne fournit pas des services ni ne donne des conseils médicaux. Les Services ne peuvent se substituer à l'avis d'un médecin et les informations à votre disposition sur ou via les Services ne pourront étayer des décisions médicales ou permettre de diagnostiquer ou traiter un état de santé ou médical. Si vous avez besoin d'un avis ou de services médicaux, nous Vous conseillons de consulter un médecin. VOTRE UTILISATION DES SERVICES NE CRÉE EN AUCUN CAS UNE RELATION MÉDECIN-PATIENT ENTRE VOUS ET KCALME.

VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE QU'AVANT TOUTE UTILISATION DES SERVICES, VOUS DEVEZ CONSULTER VOTRE MÉDECIN, TOUT PARTICULIÈREMENT SI VOUS ÊTES EXPOSÉ(E) À DES PROBLÈMES RÉSULTANT D'EXERCICES OU DE MODIFICATIONS DE VOTRE RÉGIME.

7.       BASE DE DONNÉES ALIMENTAIRE ET INFORMATIONS NUTRITIONNELLES

La base de données alimentaire de KcalMe contient à la fois des informations nutritionnelles entrées directement par KcalMe et d'autres issues de membres de KcalMe ("Base de données alimentaire "). Les membres de KcalMe peuvent contribuer à la Base de données alimentaire en entrant des informations nutritionnelles. Ils peuvent aussi modifier celles qui existent déjà. Attention, les données nutritionnelles trouvées sur KcalMe n'ont pas été vérifiées par des personnes disposant de l'expertise nécessaire pour Vous proposer des informations exhaustives, exactes et fiables. KCALME NE (I) GARANTIT PAS L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ NI L'UTILITÉ DES INFORMATIONS NUTRITIONNELLES DE LA BASE DE DONNÉES ALIMENTAIRE QUELLES QU'ELLES SOIENT ET (II) N'ADOPTE PAS NI N'APPROUVE OU N'ACCEPTE LA RESPONSABILITÉ DE L'EXACTITUDE OU DE LA FIABILITÉ DESDITES INFORMATIONS NUTRITIONNELLES. KCALME NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE DES PERTES OU DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT RÉSULTANT DE LA CONFIANCE QUE VOUS AUREZ ACCORDÉE AUX INFORMATIONS NUTRITIONNELLES. Vous êtes la seule personne tenue de s'assurer que les informations nutritionnelles de la Base données alimentaire sont exactes, exhaustives et utiles. Les informations nutritionnelles de la Base de données ne peuvent être reproduites, dupliquées, copiées, modifiées, vendues, revendues, distribuées, consultées ni autrement exploitées pour quelque motif commercial que ce soit sans le consentement expressément écrit de KcalMe.

8.       CONFIANCE ACCORDÉE AU CONTENU DE TIERS

Les avis, conseils, déclarations ou autres informations, incluant (mais sans s'y limiter) les données alimentaires, nutritionnelles et liées aux exercices, mises à disposition par le biais des Services de tiers, appartiennent à leurs auteurs respectifs et ne sont pas nécessairement fiables. Lesdits auteurs sont seuls responsables de ces contenus. KCALME NE (I) GARANTIT PAS L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ NI L'UTILITÉ DES INFORMATIONS DE TIERS RELATIVES AUX SERVICES ET (II) N'ADOPTE PAS NI N'APPROUVE OU N'ACCEPTE LA RESPONSABILITÉ DE L'EXACTITUDE OU DE LA FIABILITÉ DES AVIS, CONSEILS OU DÉCLARATIONS DE TIERS DISPONIBLES PAR LE BIAIS DES SERVICES. KCALME NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE DES PERTES OU DOMMAGES QUELS QU'ILS SOIENT RÉSULTANT DE LA CONFIANCE QUE VOUS AUREZ ACCORDÉE AUX INFORMATIONS OU AUTRES CONTENUS PUBLIÉS SUR LES SERVICES OU TRANSMIS À/PAR UN TIERS QUEL QU'IL SOIT. Vous comprenez aussi qu'en accédant à et en utilisant les Services, Vous êtes susceptible de trouver des informations, des supports et des sujets que Vous-même ou d'autres personnes peuvent considérer comme choquants, indécents ou répréhensibles. Vous acceptez que l'utilisation des Services se fasse à Vos risques et périls et que KcalMe et ses affiliés, partenaires, fournisseurs et concédants n'aient aucune responsabilité envers Vous en ce qui concerne les informations, les supports et les sujets jugés choquants, indécents ou répréhensibles.

9.       PRISE EN CHARGE DES RISQUES

VOUS ASSUMEZ SCIEMMENT ET LIBREMENT TOUS LES RISQUES INHÉRENTS À L'UTILISATION DU SITE WEB, DES APPLICATIONS ET DES SERVICES. VOUS, EN VOTRE PROPRE NOM, CELUI DE VOS REPRÉSENTANTS PERSONNELS ET DE VOS HÉRITIERS, ACCEPTEZ VOLONTAIREMENT PAR LA PRÉSENTE DE LIBÉRER DE, RENONCER À, DÉCHARGER, METTRE HORS DE CAUSE, DÉFENDRE ET INDEMNISER KCALME ET SES CADRES, DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, AFFILIÉS, REPRÉSENTANTS, SOUS-TITULAIRES DE LICENCE, SUCCESSEURS ET BÉNÉFICIAIRES DANS LE CADRE DE TOUTE RÉCLAMATION, ACTION OU PERTE POUR DES BLESSURES CORPORELLES, DOMMAGES MATÉRIELS, HOMICIDES DÉLICTUELS, TROUBLES ÉMOTIONNELS, PERTES DE SERVICES OU AUTRES DOMMAGES OU TORTS, QUE CE SOIT ENVERS VOUS OU DES TIERCES PARTIES, POUVANT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES.

10.    DONNÉES D'UTILISATEUR ; PROTECTION DU MOT DE PASSE

Dans le cadre de votre utilisation de certain Services, Vous devrez remplir un formulaire d'enregistrement. Vous déclarez et certifiez que toutes les données d'utilisateur que Vous fournirez sur ce formulaire d'enregistrement ou de quelque autre façon que ce soit dans le cadre de Votre utilisation des Services seront actuelles, exhaustives et exactes, et que Vous mettrez à jour ces informations le cas échéant pour conserver leur exhaustivité et leur exactitude en vous rendant sur votre profil personnel. Pour obtenir de plus amples informations, consultez le paragraphe intitulé " Accès, mise à jour et correction des informations personnelles par l'utilisateur " dans la politique de confidentialité de KcalMe.

Il Vous sera aussi demandé de fournir un nom d'utilisateur et un mot de passe dans le cadre de Votre utilisation de certains des Services. Il est de votre entière responsabilité de maintenir la confidentialité de Votre mot de passe. Vous ne pouvez pas utiliser le compte, le nom d'utilisateur ni le mot de passe d'un autre Membre à quelque moment que ce soit. Vous acceptez d'avertir KcalMe immédiatement en cas d'utilisation frauduleuse de Vos compte, nom d'utilisateur ou mot de passe. KcalMe ne pourra être tenu pour responsable d'éventuels torts subis par Vous suite à l'utilisation frauduleuse de Votre mot de passe, que vous en ayez connaissance ou non. Vous pouvez être tenu(e) pour responsable d'éventuels torts subis par KcalMe, ses affiliés, cadres, directeurs, employés, consultants, agents et représentants suite à l'utilisation frauduleuse de Votre compte ou mot de passe.

11.    PROFILS PUBLICS ; INFORMATIONS FOURNIES PAR LES MEMBRES

Dans le cadre de l'enregistrement, les membres doivent créer des profils publics qui peuvent contenir certaines informations d'identification (comme l'âge, la situation géographique, la perte de poids totale, l'ethnie, la situation familiale, la religion, etc.). En outre, les membres peuvent choisir de publier des photos, des vidéos et d'autres informations (comme leurs goûts) sur leurs profils publics. KcalMe attend de ses membres qu'ils fournissent des renseignements actuels et exacts, et KcalMe ne fait pas d'enquête (et ne peut le faire) au sujet des informations contenues sur les profils publics de ses membres. En conséquence, KcalMe suppose que les informations contenues dans le profil public de chaque membre sont actuelles et exactes. KCALME N'AFFIRME PAS NI NE CERTIFIE OU GARANTIT LE CARACTÈRE ACTUEL OU EXACT DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LES PROFILS PUBLICS, ET SE DÉSISTE PAR LA PRÉSENTE DE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX INFORMATIONS FOURNIES PAR LES MEMBRES VIA LES PROFILS PUBLICS OU DE QUELQUE AUTRE FAÇON QUE CE SOIT DANS LE CADRE DES SERVICES.

12.    VOS INTERACTIONS AVEC D'AUTRES MEMBRES

VOUS ÊTES LA SEULE PERSONNE RESPONSABLE DE VOS INTERACTIONS AVEC D'AUTRES MEMBRES. VOUS RECONNAISSEZ ET COMPRENEZ QUE KCALME NE PREND AUCUNE DES MESURES SUIVANTES : (A) FILTRER SES MEMBRES ; (B) SE RENSEIGNER SUR LE PASSÉ DE SES MEMBRES OU (C) PASSER EN REVUE OU VÉRIFIER LES DÉCLARATIONS DE SES MEMBRES, NOTAMMENT MAIS SANS S'Y LIMITER, LES INFORMATIONS OU DÉCLARATIONS CONTENUES DANS LES PROFILS PUBLICS. VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE DE PRENDRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES DANS TOUTES VOS INTERACTIONS AVEC D'AUTRES MEMBRES, TOUT PARTICULIÈREMENT SI VOUS DÉCIDEZ DE RENCONTRER UN AUTRE MEMBRE EN PERSONNE. KCALME NE REPRÉSENTE PAS, NE CERTIFIE PAS, N'APPROUVE PAS NI NE GARANTIT LE COMPORTEMENT DE SES MEMBRES OU LEUR COMPATIBILITÉ AVEC VOUS. EN AUCUN CAS KCALME NE POURRA ÊTRE RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LE COMPORTEMENT D'UN MEMBRE QUEL QU'IL SOIT DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DES SERVICES PAR CE MEMBRE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, DES BLESSURES CORPORELLES, DOMMAGES MATÉRIELS, HOMICIDES DÉLICTUELS, TROUBLES ÉMOTIONNELS, PERTES DE SERVICES OU AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE COMMUNICATIONS OU RENCONTRES ENTRE MEMBRES. VOUS ASSUMEZ SCIEMMENT ET LIBREMENT TOUS LES RISQUES INHÉRENTS À L'UTILISATION DU SITE WEB, DES APPLICATIONS ET DES SERVICES.

13.    LITIGES ENTRE MEMBRES

KcalMe se réserve le droit, mais se désiste de toute responsabilité présumée, implicite ou réelle, de contrôler les litiges entre membres. Vous acceptez de mettre KcalMe hors de cause dans le cadre d'un litige ou d'une réclamation quels qu'ils soient Vous impliquant avec un autre membre.

14.    CONSENTEMENT À RECEVOIR DES E-MAILS DE LA PART DE MEMBRES

En trouvant et en vous connectant à Vos amis et d'autres membres, Vous êtes susceptible de recevoir des communications électroniques, notamment des e-mails et des messages instantanés de la part d'autres membres du Site Web. Vous pouvez gérer les messages que Vous recevez de la part d'autres membres en changeant les préférences de messagerie de Votre compte.

15.    SITES WEB TIERS

Le Service comprend des liens vers les sites Web de tierces parties (" Sites Web tiers "), certains pouvant avoir des relations régulières avec KcalMe et d'autres non. KcalMe n'a aucun contrôle sur le contenu et les performances de Sites Web tiers. KCALME N'A PAS VÉRIFIÉ, ET NE PEUT NI VÉRIFIER NI CONTRÔLER, TOUS LES SUPPORTS, Y COMPRIS LES LOGICIELS INFORMATIQUES OU D'AUTRES BIENS ET SERVICES, MIS À DISPOSITION SUR OU VIA DES SITES WEB TIERS. EN CONSÉQUENCE, KCALME NE RECONNAÎT PAS, NE CERTIFIE PAS NI N'APPROUVE LES SITES WEB TIERS QUELS QU'ILS SOIENT, OU L'EXACTITUDE, LE CARACTÈRE ACTUEL, LE CONTENU, LE CARACTÈRE ADAPTÉ, LA LÉGALITÉ OU LA QUALITÉ DES SUPPORTS D'INFORMATION, DES BIENS ET DES SERVICES MIS À DISPOSITION VIA LES SITES WEB TIERS. KCALME SE DÉSISTE DE, ET VOUS ACCEPTEZ D'ENDOSSER, TOUTE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES OU AUTRES TORTS, DONT VOUS OU DES TIERCES PARTIES SERAIENT VICTIMES, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DE SITES WEB TIERS.

VOUS ACCEPTEZ, EN VOUS CONNECTANT, EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT DE QUELQUE AUTRE FAÇON QUE CE SOIT UN SITE WEB TIERS, D'ÊTRE RESPONSABLE : (I) DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR VOUS PROTÉGER VOUS ET VOS SYSTÈMES INFORMATIQUES DES VIRUS, VERS, CHEVAUX DE TROIE, PROGRAMMES MALVEILLANTS ET AUTRES CONTENUS NUISIBLES OU DESTRUCTEURS ; (II) DE TOUT TÉLÉCHARGEMENT, TOUTE UTILISATION OU TOUT ACHAT DE MATÉRIEL QUI SERAIT OBSCÈNE, INDÉCENT, CHOQUANT OU AUTREMENT RÉPRÉHENSIBLE OU ILLÉGAL, OU QUI CONTIENDRAIT DES INEXACTITUDES TECHNIQUES, DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES ET AUTRES ; (III) DE TOUT TÉLÉCHARGEMENT, TOUTE UTILISATION OU TOUT ACHAT DE MATÉRIEL QUI VIOLERAIT LA CONFIDENTIALITÉ OU LES DROITS PUBLICITAIRES, OU QUI PORTERAIT ATTEINTE À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET À D'AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ DE TIERCES PARTIES, OU QUI SERAIT SOUMIS À D'AUTRES MODALITÉS, MENTIONNÉES OU NON ; (IV) DE TOUS LES FRAIS FINANCIERS OU AUTRES OBLIGATIONS ENVERS DES TIERCES PARTIES RÉSULTANT DE TRANSACTIONS OU D'AUTRES ACTIVITÉS ; ET (V) DE LIRE ET DE COMPRENDRE LES CONDITIONS D'UTILISATION OU POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ S'APPLIQUANT À CES SITES WEB TIERS.

16.    SERVICES TIERS

Parmi les fonctionnalités, interfaces, produits et services proposés via les Services, certains sont fournis, en intégralité ou en partie, par des tierces parties (" Services tiers" fournis par des " Fournisseurs de Services tiers "). Afin d'utiliser les Services tiers, il peut Vous être demandé de vous engager sur des modalités supplémentaires avec les Fournisseurs de Services tiers. SI VOUS NE COMPRENEZ PAS OU N'ACCEPTEZ PAS DE VOUS CONFORMER À CES AUTRES MODALITÉS, VOUS POUVEZ NE PAS UTILISER CES SERVICES TIERS CONNEXES. Dans l'éventualité où il y aurait des incohérences entre les modalités relatives aux Services tiers et les modalités du présent Contrat, ces autres modalités prévaudraient, mais uniquement dans le cadre desdits Services tiers. Les Fournisseurs de Services tiers peuvent recueillir et utiliser certaines informations vous concernant, comme le stipulent les politiques de confidentialité desdits fournisseurs. Avant de fournir des informations à un Fournisseur de Services tiers quel qu'il soit, nous vous conseillons de consulter sa politique de confidentialité. SI VOUS NE COMPRENEZ PAS OU N'ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D'UN FOURNISSEUR DE SERVICES TIERS, NOUS VOUS CONSEILLONS DE NE PAS UTILISER CES SERVICES TIERS CONNEXES. KCALME SE DÉSISTE PAR LA PRÉSENTE DE TOUTE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION VIS-À-VIS DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT RECUEILLIES OU UTILISÉES PAR DES FOURNISSEURS DE SERVICES TIERS.

17.    CONTENU D'UTILISATEUR

Le " Contenu d'utilisateur " représente le contenu, les supports ou les informations (c'est-à-dire les textes, informations, photos, images, vidéos et autres contenus et supports, y compris les informations nutritionnelles soumises à la Base de données alimentaire) que Vous téléchargez ou publiez sur, ou transmettez, affichez, exécutez ou diffusez par le biais des Services, que ce soit en rapport avec Votre utilisation du Site Web, des Applications ou via l'utilisation de Sites Web tiers ou Services tiers, ou de quelque autre façon que ce soit. Par la présente, vous accordez à KcalMe et à ses cadres, directeurs, employés, agents, affiliés, représentants, fournisseurs de services, partenaires, sous-titulaires de licences, successeurs et bénéficiaires (collectivement, les " Parties KcalMe") une licence perpétuelle, entièrement libérée, mondiale, avec possibilité de sous-licence, irrévocable et attribuable pour copier, distribuer, publier, transmettre, afficher publiquement ou exécuter, modifier, traduire, reformater et utiliser de quelque autre façon que ce soit le Contenu d'utilisateur en rapport avec le fonctionnement des Services et tout autre service similaire ou activité connexe, sur tout support déjà existant ou conçu ultérieurement, notamment mais sans s'y limiter, dans un cadre publicitaire. Vous acceptez également que cette licence donne aux Parties KcalMe le droit de publier, afficher ou utiliser de quelque autre façon que ce soit, et de rendre disponible votre Contenu d'utilisateur et éventuellement votre nom et/ou tout nom d'utilisateur vous appartenant dans le cadre de l'exercice de la licence accordée conformément à ce paragraphe. Vous acceptez de renoncer, et renoncez par la présente, à toute réclamation résultant de ou en lien avec l'exercice par les Parties KcalMe de leurs droits accordés conformément à ce paragraphe, notamment mais sans s'y limiter, toute réclamation relative à vos droits de publicité et confidentialité personnelles. Vous ne serez pas indemnisé pour tout exercice quel qu'il soit de la licence accordée dans le cadre de ce paragraphe.

Vous déclarez et certifiez par la présente que Vous détenez tous les droits, titres et intérêts vis-à-vis du Contenu d'utilisateur ou que vous êtes autorisé(e) de quelque autre façon que ce soit à accorder les droits consentis aux Parties KcalMe dans le cadre de ce paragraphe. Vous déclarez et certifiez que, lors de votre utilisation du site Web, des Applications et des Services, vous obéirez à la loi et respecterez les droits de propriété intellectuelles des autres. Votre utilisation du site Web et des Services est régie par et soumise aux lois relatives au copyright et à l'usage de la propriété intellectuelle de manière générale. Vous acceptez de ne pas télécharger, publier, transmettre, afficher, exécuter ou distribuer tout contenu, toute information ou tout autre support qui violerait les droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle et droits exclusifs de tierces parties. VOUS SEREZ TENU(E) POUR UNIQUE RESPONSABLE EN CAS DE VIOLATION D'UNE LOI OU DE TOUTE ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS CAUSÉES PAS VOTRE UTILISATION DU SITE WEB, DES APPLICATIONS ET DES SERVICES. VOUS ÊTES SEUL(E) RESPONSABLE S'AGISSANT DE PROUVER QUE LE CONTENU, LES INFORMATIONS OU D'AUTRES SUPPORTS N'ENFREIGNENT PAS LES LOIS OU LES DROITS DE TIERS.

KcalMe se réserve le droit de (i) retirer, suspendre, réviser ou modifier tout Contenu d'utilisateur à sa seule discrétion, notamment mais sans s'y limiter, tout Contenu d'utilisateur à tout moment, sans avis préalable et pour quelque raison que ce soit (y compris mais sans s'y limiter, à réception de demandes ou d'allégations émanant de tierces parties ou d'autorités et relatives audit Contenu d'utilisateur, ou si KcalMe pense que vous êtes susceptible d'avoir enfreint ces Conditions d'utilisation), ou sans aucun motif que ce soit et (ii) retirer, suspendre ou bloquer tout dépôt de Contenu d'utilisateur. KcalMe se réserve également le droit d'accéder à, de lire, de conserver et de divulguer des informations quelles qu'elles soient dans la mesure où KcalMe pense raisonnablement qu'il est nécessaire de (i) respecter toute loi, tout règlement, toute procédure judiciaire ou toute exigence gouvernementale, (ii) faire respecter ces Conditions d'utilisation, notamment la recherche de violations potentielles de la présente, (iii) détecter, empêcher ou traiter de quelque autre façon que ce soit des problèmes de fraude, de sécurité ou techniques, (iv) répondre aux demandes d'assistance des utilisateurs ou (v) protéger les droits, la propriété ou la sécurité de KcalMe, de ses utilisateurs et du public.

18.    FORUMS PUBLICS

Forum public " fait référence à toute section, tout site ou toute fonction proposé(e) dans le cadre des Services (notamment mais sans s'y limiter, les fonctions des profils publics, forums de discussion, forums, blogs, chats, e-mails ou messagerie instantanée) qui Vous permettent de (a) télécharger, soumettre, publier, afficher, exécuter, distribuer et/ou visualiser un Contenu d'utilisateur, et/ou de (b) communiquer, partager ou échanger un Contenu d'utilisateur avec d'autres membres ou visiteurs.

19.    VOTRE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DE PROPOS DIFFAMATOIRES

Vous acceptez et comprenez que vous pouvez être tenu(e) légalement responsable pour tout préjudice porté à d'autres membres ou tierces parties résultant de Vos remarques, informations, commentaires ou autres contenus publiés ou mis à disposition sur les Services, et jugés comme diffamatoires ou légalement recevables de quelque autre façon que ce soit. Conformément au Federal Communications Decency Act de 1996, KcalMe ne peut être tenu légalement pour responsable, ni être tenu de verser des dommages et intérêts de quelque nature qu'ils soient, résultant de ou en relation avec des remarques, informations, commentaires ou autres contenus diffamatoires ou légalement recevables de quelque autre façon que ce soit, publiés ou mis à disposition sur les Services.

20.    CONTENU RÉPRÉHENSIBLE

Vous déclarez et certifiez que vous n'utiliserez pas les Services pour télécharger, publier, transmettre, afficher, exécuter ou diffuser du contenu, des informations ou des supports quels qu'ils soient qui : (a) seraient calomnieux, diffamatoires, injurieux ou menaçants, excessivement violents, de nature à harceler, indécents, obscènes, lascifs, orduriers ou pornographiques ; (b) constitueraient de la pornographie enfantine ; (c) solliciteraient des informations personnelles ; (d) inciteraient, encourageraient ou profèreraient des menaces de blessures physiques contre autrui ; (e) encourageraient ou feraient l'apologie de l'intolérance raciale, utiliseraient des termes haineux et/ou racistes, ou montreraient de la haine envers une autre personne ou un groupe ; (f) présenteraient sous un jour séduisant l'utilisation de substances ou drogues dures illicites ; (g) feraient de la publicité ou solliciteraient des fonds de quelque autre façon que ce soit ou constitueraient une sollicitation pour des biens ou services ; (h) violeraient toute clause de ce Contrat ou de tout autre contrat, toute autre règle ou toute autre politique de KcalMe ; ou (i) seraient de façon générale choquants ou de mauvais goût aux yeux de KcalMe (collectivement, " Contenu répréhensible"). KCALME SE DÉSISTE DE TOUT DEVOIR PRÉSUMÉ, IMPLICITE OU RÉEL DE CONTRÔLER LES CONTENUS DES SERVICES, ET TOUT PARTICULIÈREMENT DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION POUR LES INFORMATIONS FOURNIES SUBSÉQUEMMENT. Sans limiter aucun de ses autres recours, KcalMe se réserve le droit de mettre fin à Votre utilisation des Services ou à Votre droit de téléchargement, de publication, de transmission, d'affichage, d'exécution ou de diffusion de Contenu répréhensible. KcalMe, à sa seule discrétion, peut supprimer tout Contenu répréhensible de ses serveurs. KcalMe prévoit de coopérer pleinement avec tout représentant officiel ou tout service chargé de faire respecter la loi dans ses investigations en matière de violation de ce Contrat ou des lois applicables.

21.    UTILISATIONS INTERDITES

KcalMe impose certaines restrictions dans le cadre de Votre utilisation des Services. Vous déclarez et certifiez que vous ne ferez pas les choses suivantes : (a) " traquer " ou harceler de quelque autre façon que ce soit une personne, ou contacter une personne qui a demandé à ne pas l'être ; (b) fournir des informations fausses, mensongères ou inexactes à KcalMe ou à n'importe quel membre ; (c) usurper l'identité de quelqu'un ou dénaturer de quelque autre façon que ce soit une affiliation, une relation ou une association avec une autre personne ou entité ; (d) créer plus d'un profil public unique ; (e) recueillir de quelque façon que ce soit des informations sur les utilisateurs de KcalMe, notamment les adresses e-mail et les numéros de téléphone ; (f) utiliser ou tenter d'utiliser tout moteur, logiciel, outil, agent ou autre appareil ou mécanisme (y compris mais sans s'y limiter les navigateurs, robots d'indexation, robots, avatars ou agents intelligents) pour recueillir de quelque façon que ce soit des informations du Site Web pour tout usage quel qu'il soit, y compris mais sans s'y limiter l'utilisation sur des sites Web tiers ; (g) accéder à du contenu ou des données qui ne Vous sont pas destinés, ou vous connecter à un serveur ou à un compte auquel Vous n'avez pas l'autorisation d'accéder ; (h) essayer d'explorer, d'analyser ou de tester la vulnérabilité des Services, du Site Web, des Applications ou de tout système ou réseau associé, ou de violer les règles de sécurité ou les mesures d'authentification sans disposer d'une autorisation appropriée ; (i) interférer ou tenter d'interférer dans l'utilisation du Site Web, des Applications ou des Services via un autre utilisateur, hôte ou réseau, y compris mais sans s'y limiter par le biais d'un virus, d'une saturation, d'un " flooding ", de spams, de " mail-bombing " ou de plantage ; (j) utiliser les Services pour envoyer des e-mails non sollicités, y compris mais sans s'y limiter des promotions ou des publicités pour des produits ou services ; (k) créer un en-tête de paquet TCP/IP quel qu'il soit ou toute autre partie des informations de l'en-tête dans un e-mail ou dans un téléchargement ou une publication vers, ou une transmission, un affichage, une exécution ou une diffusion par le biais des Services ; (l) publier ou transmettre des publicités, supports promotionnels, courriers indésirables, spams, chaînes (de lettres), ventes en cascade ou toute autre forme de demande non sollicités, ou toute autre information comme des opinions ou des avis, commerciaux ou autres ; ou (m) tenter de modifier, désosser, décompiler, désassembler ou restreindre de quelque autre façon que ce soit, ou tenter de réduire à une forme perceptible humainement tout code source utilisé par les Parties KcalMe pour proposer le Site Web et les Applications. Toute violation de ce paragraphe peut vous exposer à une responsabilité civile ou pénale.

22.    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

a.        Logiciels

Vous reconnaissez et acceptez que les Applications et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont associés sont, et resteront, la propriété de KcalMe. Vous reconnaissez et acceptez en outre que le code source et objet des Applications ainsi que le format, les répertoires, les requêtes, les algorithmes, la structure et l'organisation des Applications sont la propriété intellectuelle et les informations exclusives et confidentielles de KcalMe et de ses affiliés, concédants de licence et fournisseurs. Sauf mention contraire expresse dans ce Contrat, aucun droit de propriété intellectuelle ne vous est octroyé vis-à-vis des Applications par voie de conséquence, préclusion ou autre théorie juridique, et tous les droits vis-à-vis des Applications non expressément accordés dans ce Contrat sont par le présent document réservés et conservés par KcalMe.

Les Applications peuvent utiliser ou inclure des logiciels tiers soumis aux modalités de licence de tierces parties (" Logiciels tiers "). Vous reconnaissez et acceptez que Votre droit d'utilisation desdits Logiciels tiers dans le cadre des Applications soit soumis aux et régi par les modalités de licence de tierces parties applicables auxdits Logiciels tiers. En cas de conflit entre les modalités de ce Contrat et celles desdites licences de tierces parties, les modalités des licences de tierces parties prévaudront quant à Votre utilisation des Logiciels tiers applicables.

b.        Marques commerciales

KcalMe, KcalMe.fr , KcalMe.com et le logo KcalMe (collectivement, les " Marques KcalMe ") sont des marques commerciales ou des marques déposées de 3D-minded, Inc.. Les autres marques commerciales, marques de services, graphismes, logo et noms de domaine apparaissant sur les Services sont susceptibles d'être des marques commerciales de tiers. Ni Votre utilisation des Services, ni ce Contrat, ne vous accordent un droit, titre ou intérêt quels qu'il soient les concernant, ou une licence pour reproduire ou utiliser de quelque autre façon que ce soit, les Marques KcalMe ou les marques commerciales, marques de services, graphismes, logos ou noms de domaine de tierces parties. Vous acceptez que les incorporels des Marques KcalMe générés grâce à Votre utilisation des Services reviennent à 3D-minded, Inc., et Vous acceptez de céder, et cédez par le présent document, lesdits incorporels à 3D-minded, Inc.. Vous ne devrez à aucun moment, ni ne devrez aider d'autres personnes à, contester les droit, titre ou intérêt de 3D-minded, Inc. vis-à-vis des Marques KcalMe ou leur validité.

c.        Supports protégés par des droits d'auteur ; avis de droit d'auteur

Tout contenu et tout support disponibles via le Site Web et les Services, notamment mais sans s'y limiter le logo, la conception, le texte, les graphismes et tout autre fichier de KcalMe, ainsi que ses choix, ses arrangements et son organisation, sont soit la propriété de 3D-minded, Inc. soit celle des concédants de licence et fournisseurs de KcalMe. Sauf mention explicite, ni Votre utilisation des Services, ni ce Contrat, ne vous accordent un droit, titre ou intérêt quels qu'il soient vis-à-vis desdits supports.

d.        Politique DMCA

Si vous détenez la preuve, si vous savez ou encore si vous croyez en toute bonne foi que vos droits ou les droits d'un tiers n'ont pas été respectés, et que vous voulez que KcalMe supprime, modifie ou désactive le support en question, vous devez fournir à KcalMel'intégralité des informations suivantes : (a) une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire du droit exclusif auquel il a prétendument été porté atteinte ; (b) l'identification de l'œuvre protégée par des droits d'auteur prétendument non respectés, ou, si plusieurs œuvres protégées par des droits d'auteur sont couvertes par une seule notification, une liste représentative desdites œuvres ; (c) l'identification du support faisant l'objet d'une réclamation pour non-respect des droits d'auteur ou étant l'objet d'une activité de contrefaçon et devant être retiré ou dont l'accès doit être désactivé, et des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à KcalMe de localiser le support ; (d) des informations raisonnablement suffisantes pour permettre à KcalMe de vous contacter, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle vous contacter ; (e) une déclaration stipulant que vous croyez en toute bonne foi que l'utilisation du support qui en est faite n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur, ses agents ou la loi ; et (f) une déclaration stipulant que les informations de la notification sont exactes, et sous peine de de parjure, que vous êtes autorisé(e) à agir pour le compte du propriétaire d'un droit exclusif n'ayant soi-disant pas été respecté. Pour que cette notification prenne effet, vous devez la transmettre à l'agent préposé de KcalMe à :

§  À l'attention de : Agent des droits d'auteur

§  3D-Minded

§  100 rue des rosiers

§  Rueil-Malmaison, 92500

§  France

§  arnaud.nonclercq@kcalme.fr

23.    CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

a.        ABSENCE DE GARANTIE.

KCALME, EN SON PROPRE NOM ET AU NOM DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS, SE DÉSISTE DE TOUTE GARANTIE. LE SITE WEB, LES APPLICATIONS ET LES SERVICES SONT FOURNIS " EN L'ÉTAT " ET " SELON LEUR DISPONIBILITÉ " DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, KCALME, EN SON PROPRE NOM ET AU NOM DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS, SE DÉSISTE EXPLICITEMENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU TACITE, CONCERNANT LE SITE WEB, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NI KCALME NI SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS NE GARANTISSENT QUE LE SITE WEB, LES APPLICATIONS OU LES SERVICES RESPECTERONT VOS EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU SITE WEB, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU QU'IL SERA EXEMPT D'ERREURS.

b.        VOTRE RESPONSABILITÉ EN CAS DE PERTES OU DOMMAGES ; SAUVEGARDE DES DONNÉES

VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE SEUL(E) RESPONSABLE DE L'UTILISATION QUE VOUS FEREZ DU SITE WEB, DES APPLICATIONS ET DES SERVICES. VOUS NE TIENDREZ PAS KCALME, NI SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS, LE CAS ÉCHÉANT, POUR RESPONSABLES D'ÉVENTUELS PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS À, OU DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE RELATIFS À VOS ORDINATEURS OU DONNÉES. LE SITE WEB, LES APPLICATIONS ET LES SERVICES SONT SUSCEPTIBLES DE CONTENIR DES BUGS, ERREURS, PROBLÈMES OU AUTRES LIMITATIONS.

VOUS RECONNAISSEZ SURTOUT PAR LE PRÉSENT DOCUMENT QU'UNE PANNE DE SERVEUR OU UN AUTRE ÉVÉNEMENT CATASTROPHIQUE POURRAIENT CAUSER LA PERTE DE TOUTES LES DONNÉES RELATIVES À VOTRE COMPTE. VOUS ACCEPTEZ ET COMPRENEZ QU'IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE SAUVEGARDER VOS DONNÉES SUR VOTRE ORDINATEUR PERSONNEL OU SUR UN APPAREIL DE STOCKAGE EXTERNE, ET DE FAIRE EN SORTE QUE CES SAUVEGARDES SOIENT SÛRES.

c.        LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

LA RESPONSABILITÉ DE KCALME ET DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS EST LIMITÉE. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, KCALME OU SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES PARTICULIERS, CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS, PERTE DE PROFITS, PERTE DE DONNÉES OU D'INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, PERTE DE CONFIDENTIALITÉ, FRAIS D'ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, NON-RESPECT D'UNE OBLIGATION INCLUANT MAIS SANS LIMITATION DE BONNE FOI OU DE RESPONSABILITÉ RAISONNABLE, NÉGLIGENCE OU AUTRE, QUEL QUE SOIT LE CARACTÈRE PRÉVISIBLE DE CES PRÉJUDICES OU DE TOUT CONSEIL OU TOUTE NOTIFICATION DONNÉS À KCALME OU À SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE WEB, DES APPLICATIONS OU DES SERVICES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUERA, QUE LES PRÉJUDICES RÉSULTENT D'UNE RUPTURE DE CONTRAT, D'UN DÉLIT OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE OU FORME D'ACTION JURIDIQUE. EN OUTRE, LA RESPONSABILITÉ DE KCALME ET DE SES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS ENVERS VOUS NE POURRA EN AUCUN CAS EXCÉDER 50 $. VOUS ACCEPTEZ QUE CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ REPRÉSENTE UNE PART DE RISQUE RAISONNABLE ET SOIT UN ÉLÉMENT FONDAMENTAL DE LA BASE DU MARCHÉ ENTRE KCALME ET VOUS. LE SITE WEB, LES APPLICATIONS ET LES SERVICES NE POURRAIENT ÊTRE FOURNIS SANS DE TELLES RESTRICTIONS.

d.        APPLICATION

LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, DISPENSES ET RESTRICTIONS CI-DESSUS NE LIMITENT EN AUCUNE MANIÈRE D'AUTRES DISPENSES DE GARANTIE OU TOUTE AUTRE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DANS CE CONTRAT, TOUT AUTRE CONTRAT ENTRE VOUS ET KCALME OU ENTRE VOUS ET L'UN DES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS DE KCALME. IL EST POSSIBLE QUE DES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES TACITES OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES ET INTÉRÊTS. C'EST POURQUOI CERTAINES DES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, DISPENSES ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS SONT SUSCEPTIBLES DE NE PAS VOUS CONCERNER. SAUF LIMITATION OU MODIFICATION PAR LA LOI APPLICABLE, LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, DISPENSES ET LIMITATIONS PRÉCÉDENTES S'APPLIQUERONT DANS LES LIMITES AUTORISÉES, MÊME SI UN RECOURS QUEL QU'IL SOIT NE REMPLIT PAS SA FINALITÉ PREMIÈRE. LES FOURNISSEURS DE SERVICES, CONCÉDANTS DE LICENCES ET FOURNISSEURS TIERS DE KCALME SONT DES AYANTS DROIT TIERS DE CES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, DISPENSES ET LIMITATIONS. AUCUN AVIS NI AUCUNE INFORMATION, QU'ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS PAR VOUS VIA LES SERVICES OU DE QUELQUE AUTRE FAÇON QUE CE SOIT, NE DEVRA MODIFIER LES DISPENSES OU LIMITATIONS MENTIONNÉES DANS CE PARAGRAPHE.

24.    VOS DÉCLARATIONS ET GARANTIES

Vous déclarez et certifiez que Votre utilisation du Site Web, des Applications et des Services sera conforme à ce Contrat et à toute autre politique ou règlement de KcalMe, ainsi qu'à toute loi ou tout règlement applicable.

25.    INDEMNISATION DE VOTRE PART

Sans restreindre aucune clause d'indemnisation de ce Contrat, Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de mettre hors de cause KcalMe et ses cadres, directeurs, employés, agents, affiliés, représentants, sous-titulaires de licences, successeurs et bénéficiaires, et les Fournisseurs de services tiers (collectivement, les "Parties indemnisées ") dans le cadre de réclamations, actions, demandes, causes d'action et autres poursuites quelles qu'elles soient (collectivement, les " Réclamations"), incluant mais sans s'y limiter les frais et honoraires de justice, résultant de ou en relation avec : (i) Votre non-respect de ce Contrat, incluant mais sans s'y limiter toute représentation ou garantie contenue dans ce Contrat ; (ii) Votre accès à ou Votre utilisation du Site Web, des Applications ou des Services ; (iii) Votre apport d'informations ou d'autres données à KcalMe ou l'une des Parties indemnisées ; (iv) Votre violation ou violation présumée d'une loi ou d'une réglementation étrangère, nationale, fédérale, gouvernementale ou locale ; ou (v) Votre violation ou violation présumée des droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de propriété intellectuelle ou exclusifs de tierces parties.

Les Parties indemnisées auront le droit, et non l'obligation, de participer via un conseil de leur choix à la défense faite par Vous de toutes Réclamations vis-à-vis desquelles Vous devez défendre, indemniser ou mettre hors de cause les Parties indemnisées. Vous ne pouvez pas régler une Réclamation sans le consentement préalable écrit des Parties indemnisées concernées.

26.    LOI APPLICABLE ; JURIDICTION ET LIEU

Ce Contrat, incluant mais sans s'y limiter cette interprétation du Contrat, devra être traité comme s'il était exécuté et interprété à Paris, en France, et devra être régi  par, et interprété en accord avec, les lois française, sans égard pour ses principes en matière de conflit des lois. TOUTE CAUSE D'ACTION PAR VOUS RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC LES SERVICES OU CE CONTRAT DOIT ÊTRE ENTREPRISE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN APRÈS LA SURVENUE DE LA CAUSE DE L'ACTION OU SERA DÉFINITIVEMENT CONSIDÉRÉE COMME NULLE ET NON AVENUE. TOUTES LES ACTIONS SERONT SOUMISES AUX RESTRICTIONS EXPOSÉES CI-DESSUS. La langue de ce Contrat doit être interprétée conformément à son véritable sens et non strictement pour ou contre l'une ou l'autre partie.

a.        Demande d'arbitrage.

Vous acceptez qu'un litige, de quelque nature qu'il soit, entre Vous et KcalMe, résultant de ou en relation avec ce Contrat, soit résolu par un France (à moins que Vous et KcalMe ne vous accordiez mutuellement sur un autre arbitre).. Un jugement final ou une décision finale de l'arbitre pourra ensuite être soumis(e) et enregistré(e) par la partie gagnante dans le tribunal approprié en tant que jugement final. L'arbitre attribuera des coûts (notamment mais sans s'y limiter, des honoraires d'avocat raisonnables et les frais de JAMS) à la partie gagnante.

b.        Recours d'aide à l'arbitrage ; Aide équitable.

Ce contrat, dans le cadre d'un arbitrage, ne Vous empêche pas ni n'empêche KcalMe de chercher des recours provisoires d'aide à l'arbitrage, y compris mais sans s'y limiter, des décisions pour rester dans le cadre d'un procès, imposer l'arbitrage ou confirmer une sentence arbitrale, d'un tribunal d'une juridiction compétente. En outre, ce Contrat ne Vous empêche pas ni n'empêche KcalMe, dans le cadre d'un arbitrage, d'avoir recours à un tribunal d'une juridiction compétente pour obtenir une ordonnance restrictive temporaire, une injonction provisoire ou toute autre aide provisoire ou conservatoire, le cas échéant. LES JURIDICTIONS APPROPRIÉES POUR TOUT PROCÈS AUTORISÉ EN VERTU DE CE SOUS-PARAGRAPHE CONCERNANT UNE " AIDE EQUITABLE " SERONT LES TRIBUNAUX SITUÉS  EN FRANCE ; LES PARTIES RENONCENT À TOUTE OBJECTION CONCERNANT LE LIEU DU PROCÈS ET LA COMPÉTENCE PERSONNELLE DESDITS TRIBUNAUX.

27.    RÉSILIATION

a.        Résiliation ; Survie

L'une ou l'autre des parties peut mettre fin à ce Contrat et aux droits qu'il lui confère à tout moment, avec ou sans motif, en informant l'autre partie de son intention de le faire, conformément à ce Contrat. Ce Contrat sera automatiquement résilié dans l'éventualité où Vous ne respecteriez pas ses déclarations, garanties ou engagements. Ladite résiliation sera automatique et ne nécessitera pas d'action en justice de la part de KcalMe. Suite à la résiliation, tous les droits, licences et obligations créés par ce Contrat prendront fin, à l'exception des paragraphes 1-4, 6-13, 16-30 qui survivront à la résiliation de ce Contrat.

b.        Conséquences de la résiliation

Toute résiliation de ce Contrat met automatiquement fin à tous les droits et licences qui Vous sont accordés en vertu de ce Contrat, y compris tous les droits d'utilisation du Site Web, des Applications et des Services. Suite à la résiliation, KcalMe se réserve le droit de prendre toutes les mesures jugées nécessaires pour empêcher Votre utilisation non autorisée du Site Web, des Applications et des Services, y compris mais sans s'y limiter, des barrières technologiques comme le blocage de l'IP ou encore une prise de contact directe avec votre fournisseur de services Internet.

c.        Action en justice

Si KcalMe, à sa seule discrétion, décide de Vous poursuivre en justice par rapport à une violation réelle ou présumée de ce Contrat, KcalMe pourra prétendre à un dédommagement de Votre part dans le cadre de cette action en justice, et Vous acceptez de payer àKcalMe des frais raisonnables et les honoraires d'avocat inhérents à cette action en justice. Les Parties KcalMe n'auront aucune obligation légale ou aucune autre responsabilité envers Vous ou une tierce partie découlant de ou en relation avec la résiliation de ce Contrat.

28.    AVIS

Tout avis, qu'il soit obligatoire ou autorisé en vertu de Contrat, doit être donné par écrit. KcalMe doit envoyer ses avis par e-mail, à l'adresse la plus récente que vous aurez fournie le cas échéant à KcalMe. Vous reconnaissez que tout avis reçu de KcalMe par voie électronique respecte l'obligation juridique voulant que l'avis se fasse par écrit. VOUS ASSUMEZ SEUL(E) LA RESPONSABILITÉ DE GARANTIR QUE VOTRE ADRESSE E-MAIL ENREGISTRÉE CHEZ KCALME EST EXACTE ET À JOUR, ET L'AVIS QUI VOUS EST DESTINÉ SERA RÉPUTÉ EN VIGUEUR SUITE À L'ENVOI PAR KCALME D'UN E-MAIL À CETTE ADRESSE. Vous avertirez KcalMe par les moyens suivants : (1) Poste américaine, affranchissement prépayé, à 3D-Minded, 100 ruedes rosiers, 92500 Rueil-Malmaison, FranceE-mail à : arnaud.nonclercq@kcalme.fr. Tout avis envoyé à KcalMe prendra effet à sa réception par KcalMe.

29.    GÉNÉRALITÉS

Ce Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre KcalMe et Vous concernant Votre utilisation des Services. Ce Contrat ne peut être modifié que par un amendement écrit signé par un cadre autorisé de KcalMe, ou par l'amendement unilatéral de ce Contrat parKcalMe et par la publication par KcalMe de la version modifiée en question. Si une partie de ce Contrat s'avérait non valide ou inapplicable, celle-ci serait interprétée de façon à refléter l'intention de départ des parties, et les sections restantes resteraient en vigueur. Une renonciation de l'une ou l'autre des parties à un terme ou une condition quels qu'ils soient de ce Contrat ou un non-respect de ceux-ci, dans un cas particulier, n'annuleront pas ledit terme ou ladite condition ou tout non-respect ultérieur s'y rapportant. KcalMepeut céder ou transférer ce Contrat à tout moment, en Vous avertissant ou non. Vous ne pourrez pas céder ou transférer ce Contrat ainsi que Vos droits et obligations afférents sans le consentement écrit de KcalMe. Ce Contrat liera les parties et s'appliquera au profit des parties, de leurs successeurs et de leurs ayants droit autorisés. Vous et KcalMe êtes des parties contractantes indépendantes et aucun organisme, partenariat, ni aucune coentreprise ou relation employé-employeur ne sont prévues ou créées par ce Contrat. À l'exception des Parties KcalMe et des Parties indemnisées dans les limites fixées par les paragraphes 18, 21, 25 et 28(c), et les concédants de licences et fournisseurs de KcalMe dans les limites expressément fixées par le paragraphe 23, il n'existe aucun bénéficiaire tiers de ce Contrat. Vous reconnaissez et acceptez que tout manquement réel ou présumé à ce Contrat, ou toute violation des droits exclusifs ou des droits de tiers par Vous causerait un préjudice irréparable à KcalMe et à ses concédants de licences et fournisseurs, qui pourraient par conséquent prétendre, le cas échéant, à une mesure injonctive. Les titres de ce Contrat ne sont donnés que dans un but pratique et ne peuvent limiter, étendre ou affecter les engagements, termes, conditions ou clauses quels qu'ils soient de ce Contrat.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE KCALME

3D-minded, Inc. (ci-après, "3D-minded") s'engage à respecter les droits de confidentialité des utilisateurs du Site Web et des applications de téléphonie mobile de 3D-minded (les " Applications "). 3D-minded a créé cette Politique de confidentialité pour expliquer ses pratiques en matière de recueil des informations et d'utilisation, ainsi que la protection de vos informations lorsque Vous visitez et utilisez le Site Web et les Applications. Tous les termes en majuscules qui ne sont pas autrement définis ici auront les significations respectives fixées dans les Conditions d'utilisation de KcalMe.

Cette Politique de confidentialité n'est applicable qu'au Site Web et aux Applications et ne concerne pas les sites Web ou applications appartenant ou fonctionnant grâce à des tierces parties (" Sites Web/Applications tiers "), qui peuvent disposer de pratiques et politiques en matière de recueil, stockage et utilisation des données qui diffèrent matériellement de la présente Politique de confidentialité. Pour en savoir plus, consultez le paragraphe concernant les Sites Web/Applications tiers ci-dessous.

EN UTILISANT LE SITE WEB ET/OU LES APPLICATIONS, VOUS RECONNAISSEZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRIS, ET QUE VOUS ACCEPTEZ LES MODALITÉS DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. SI VOUS NE COMPRENEZ PAS OU N'ACCEPTEZ PAS DE VOUS CONFORMER À CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, VOUS POUVEZ NE PAS UTILISER LE SITE WEB ET/OU LES APPLICATIONS.

1.       PRATIQUES EN MATIÈRE DE RECUEIL DES INFORMATIONS

a.        Données de trafic. KcalMe rassemble automatiquement des informations de cette nature que les navigateurs rendent systématiquement disponibles, notamment : (i) les adresses IP ; (ii) les serveurs de noms de domaine ; (iii) les types d'ordinateurs qui accèdent au Site Web ; et (iv) les types de navigateurs Web qui accèdent au Site Web (collectivement les " Données de trafic "). Les Données de trafic sont des informations anonymes qui ne permettent pas de vous identifier personnellement.

b.        Cookies. Un " Cookie " est une chaîne d'informations qu'un site Web stocke sur l'ordinateur d'un utilisateur et que le navigateur de l'utilisateur fournit au site Web chaque fois que l'utilisateur soumet une requête à ce dernier. Un Cookie sert à identifier l'utilisateur de façon unique sur le Site Web. KcalMe utilise des Cookies dans le but de personnaliser Votre navigation sur le Site Web en fonction de Vos intérêts, pour faire en sorte que Vous ne voyiez pas la même publicité ou le même message d'information à plusieurs reprises, et pour stocker Votre mot de passe de façon à ce que vous n'ayez pas à le saisir à chaque fois que Vous vous rendez sur le Site Web. En outre, KcalMe peut se servir des Cookies, et d'autres moyens, pour stocker et récupérer des données à partir de votre navigateur Web. Pour obtenir davantage d'informations sur l'utilisation des Cookies par KcalMe, reportez-vous au paragraphe ci-dessous concernant les Pratiques en matière d'utilisation et de divulgation des informations/les Données de trafic et les Informations recueillies à l'aide des Cookies.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS QUE DES COOKIES SOIENT PLACÉS SUR VOTRE ORDINATEUR, NOUS VOUS CONSEILLONS DE PARAMÉTRER VOS NAVIGATEURS DE FAÇON À CE QU'ILS REFUSENT LES COOKIES AVANT D'ACCÉDER AU SITE WEB, TOUT EN SACHANT QUE CERTAINS DES SERVICES ET CERTAINES FONCTIONS DU SITE WEB SONT SUSCEPTIBLES DE NE PAS FONCTIONNER CORRECTEMENT SANS L'AIDE DES COOKIES.

c.        Pixels espions. Les " Pixels espions " (également connus sous le nom de gifs invisibles, balises pixels ou bugs Internet) sont de minuscules images à identifiant unique, dont le fonctionnement est similaire à celui des Cookies, qui servent à suivre les mouvements des internautes ou à accéder aux Cookies. Contrairement aux Cookies qui sont stockés sur le disque dur de l'ordinateur d'un utilisateur, les Pixels espions sont intégrés de manière invisible sur les pages Web (ou dans les e-mails). Les Pixels espions peuvent être utilisés pour une diffusion ou une communication avec les Cookies, pour compter les utilisateurs ayant visité certaines pages et pour comprendre les schémas d'utilisation. Pour en savoir plus sur l'utilisation des Pixels espions par KcalMe, consultez le paragraphe ci-dessous concernant les Pratiques en matière d'utilisation et de divulgation des informations/les Données de trafic et les Informations recueillies à l'aide des Cookies et des Pixels espions.

d.        Données des appareils mobiles. Lorsque les utilisateurs téléchargent, installent et utilisent les Applications sur leurs téléphones mobiles ou sur d'autres dispositifs de télécommunication sans fil, KcalMe rassemble automatiquement des informations, y compris mais sans s'y limiter, les opérateurs, un identificateur d'appareil unique, des informations de géolocalisation (si autorisées par l'utilisateur), les types d'appareils mobiles qui accèdent à l'Application et les types de systèmes d'exploitation qui accèdent aux Applications (collectivement, les " Données des appareils mobiles "). Un identificateur d'appareil unique est une chaîne de caractères alphanumériques (similaire à un numéro de série) utilisé pour identifier de façon unique et distinguer chaque téléphone mobile ou tout autre dispositif de communication sans fil. Les services de localisation peuvent être activés ou désactivés à tout moment via les paramètres de l'appareil mobile. KcalMe utilise les Données des appareils mobiles pour comprendre les schémas d'utilisation et pour améliorer les Applications. Pour en savoir plus sur l'utilisation des Données des appareils mobiles par KcalMe, consultez le paragraphe ci-dessous concernant les Pratiques en matière d'utilisation et de divulgation des informations/les Données de trafic et les Informations recueillies à l'aide des Cookies, des Pixels espions et des Données des appareils mobiles.

e.        Serveur publicitaire et analyse de consommation. KcalMe utilise des tierces parties pour la publicité et les analyses d'utilisation relatives au Site Web et aux Applications. Ces tiers peuvent placer des Cookies sur votre ordinateur, utiliser des Pixels espions, rassembler des Informations personnelles (comme défini ci-dessous), des Données de trafic et les Données des appareils mobiles, et enregistrer des données pour recueillir des informations liées au trafic et à l'activité afin de diffuser des mesures, du contenu et des publicités appropriés. Nous ne partageons pas Vos Informations personnelles privées avec ces parties mais nous pouvons partager des informations rendues anonymes ou agrégées pour améliorer la pertinence des publicités vues sur KcalMe. La collecte de ces informations par des tierces parties est soumise aux politiques de confidentialité de ces dernières. Pour en savoir plus, consultez le paragraphe concernant les Sites Web/Applications tiers ci-dessous.

f.         Informations personnelles. Il Vous sera demandé de fournir à KcalMe certaines informations Vous concernant (" Informations personnelles "). Les Informations personnelles incluent sans s'y limiter : (1) les " Données de contact " (informations permettant de Vous identifier personnellement, telles que Votre nom et Votre adresse e-mail, ainsi que Vos amis et contacts, si Vous autorisez l'accès aux informations de Vos contacts et de Votre carnet d'adresses) ; et (2) les " Données démographiques " (informations personnelles Vous concernant, sans pour autant Vous identifier spécifiquement, telles que sexe, date d'anniversaire, code postal, pays, taille, poids, style de vie et fréquence d'exercice) ; et (3) les " Données de fitness " (informations relatives à Votre utilisation des Services, sans pour autant Vous identifier spécifiquement, telles que Votre apport calorique, Vos statistiques alimentaires, Votre activité physique et Vos prises/pertes de poids). Les Informations personnelles que Vous fournissez permettent de paramétrer un compte et un profil d'utilisateur pour le Site Web et/ou les Applications et leurs services apparentés, surveiller et améliorer le contenu et l'utilisation du Site Web et/ou des Applications, interagir avec le Site Web et/ou les Applications et avec vos amis et d'autres membres, trouver et Vous connecter avec Vos amis et d'autres membres (selon Vos instructions), personnaliser la publicité et le contenu que vous voyez, communiquer avec vous à propos de nouvelles fonctions et d'autres actualités, et tout autre but dans lequel ces informations ont été recueillies. Nous pouvons aussi faire appel à ces Informations personnelles afin d'adapter le Site Web et/ou les Applications à vos besoins, pour faire des recherches sur l'efficacité de notre Site Web et/ou Applications, et pour développer de nouveaux outils pour nos membres.

Vous n'êtes pas obligé(e) de fournir des Informations personnelles. Toutefois, cela peut Vous empêcher d'utiliser certaines fonctions des Services.

g.        Services tiers. Si Vous créez un compte à l'aide de Votre identifiant d'un Service tiers (comme Facebook), KcalMe utilisera Votre identifiant pour avoir accès aux/recueillir les informations auxquelles KcalMe a l'autorisation d'accéder selon Vos paramètres de confidentialité sur ce Service tiers. Ainsi, KcalMe pourra créer Votre compte et Vous connecter avec Vos amis.

h.        Informations que Vous rendez publiques. Certaines parties du Site Web et des Applications sont visibles par tous, notamment nos forums communautaires et Votre profil personnel. Toute information publiée dans ces sections peut être disponible et accessible pour d'autres membres du Site Web. En outre, le Site Web contient des fonctions qui Vous permettent de télécharger, publier, transmettre, afficher, exécuter ou diffuser du contenu, des informations et autres données, y compris Vos Informations personnelles. Toute information que Vous choisissez de divulguer par le biais de ces fonctions est rendue publique. Nous Vous conseillons de faire preuve de prudence lorsque Vous décidez de divulguer Vos Informations personnelles de cette façon, et Vous acceptez d'endosser toute responsabilité de tels actes.

2.       PRATIQUES EN MATIÈRE D'UTILISATION ET DE DIVULGATION DES INFORMATIONS

a.        Données de trafic et Informations recueillies à l'aide des Cookies, des Pixels espions et des Données des appareils mobiles.

KcalMe analyse les Données de trafic et les informations recueillies à l'aide des Cookies, des Pixels espions et des Données des appareils mobiles pour mieux comprendre qui utilise le Site Web et/ou les Applications, et la façon dont ils sont utilisés. En identifiant les schémas et les tendances d'utilisation, KcalMe est en mesure d'améliorer la conception du Site Web et des Applications pour optimiser Votre navigation et pour Vous proposer un contenu et des publicités plus pertinents et plus intéressants. KcalMe est susceptible de publier de temps à autre un ensemble de Données de trafic et d'informations recueillies à l'aide des Cookies, des Pixels espions et des Données des appareils mobiles, comme la publication d'un rapport sur les tendances d'utilisation du Site Web. En outre, KcalMepeut partager des Données de trafic, les Données des appareils mobiles et des informations recueillies à l'aide des Cookies et des Pixels espions avec : (1) des entreprises d'analytique tierces afin que lesdites tierces parties puissent aider KcalMe à mieux comprendre qui utilise le Site Web et/ou les Applications et la façon dont ils sont utilisés ; (2) des annonceurs et partenaires commerciaux afin que lesdites tierces parties puissent Vous proposer des publicités en fonction de Vos intérêts ; et (3) des prestataires de services afin que nous puissions personnaliser, proposer et améliorer nos Services en fonction de Votre utilisation et de Vos intérêts.

b.        Informations personnelles

1.        Données de contact. KcalMe utilise Vos Données de contact pour Vous envoyer des informations relatives à KcalMe et aux produits et services de KcalMe, et pour Vous contacter si nécessaire dans le cadre des Services. KcalMe utilise Vos Données de contact (selon Vos instructions) pour Vous connecter à Vos amis et à d'autres membres auxquels Vous voulez vous connecter, en fonction des préférences paramétrées dans Votre compte.

2.        Données démographiques. KcalMe utilise Vos données démographiques pour personnaliser Votre navigation sur le Site Web et/ou les Applications. De la même façon qu'avec les Données de trafic, les Données des appareils mobiles et les informations recueillies à l'aide des Cookies et des Pixels espions, KcalMe peut de temps à autre publier ou partager des Données démographiques avec des tierces parties de façon anonyme et/ou agrégée, pour une analyse sectorielle, une recherche, un profilage démographique et d'autres buts similaires. En outre, KcalMe partage des Données démographiques rendues anonymes avec ses annonceurs et partenaires commerciaux afin que lesdites tierces parties puissent Vous proposer des publicités en fonction de Vos intérêts. Pour ne plus partager Vos Données démographiques rendues anonymes avec nos annonceurs et partenaires commerciaux.

3.        Données de fitness. KcalMe utilise Vos Données de fitness pour proposer, personnaliser et améliorer Votre navigation sur le Site Web et/ou les Applications. De la même façon qu'avec les Données démographiques et les autres données recueillies via le Service, KcalMe peut publier ou partager des Données de fitness avec des tierces parties de façon anonyme et/ou agrégée, pour une analyse statistique, une recherche, un profilage démographique et d'autres buts similaires. En outre, KcalMe peut partager vos données de fitness ainsi que certaines de vos données démographiques, de façon anonymisée et collective, avec d'autres utilisateurs de KcalMe de façon à ce que vous et d'autres utilisateurs puissiez comparer vos situations de fitness, santé et bien-être à celles de l'ensemble des membres de la communauté KcalMe.

c.        Autres pratiques de divulgation

KcalMe ne partagera pas Vos Informations personnelles avec des tiers, à l'exception des cas suivants : clause contraire dans la présente Politique de confidentialité, autorisation de Votre part ou circonstances ci-après.

·         Divulgation en relation avec les Services. KcalMe divulgue des Informations personnelles à ceux qui l'aident à fournir des services, notamment ceux qui réalisent des tâches techniques, administratives et de traitement des données comme l'hébergement, la facturation, la gestion des commandes, ainsi que la sécurité et le stockage des données.

·         De par la loi ou pour la protection des droits. KcalMe divulgue des Informations personnelles lorsque la loi l'exige, en réponse à une assignation ou une ordonnance du tribunal, ou lorsque KcalMe estime, à sa seule discrétion, qu'il est raisonnablement nécessaire de divulguer des informations afin de protéger la propriété des droits de KcalMe, de tierces parties ou du public en général.

·         Opérations commerciales ; Faillite. KcalMe se réserve le droit de transférer toutes les Informations personnelles en sa possession à une entreprise qui lui succèdera dans l'éventualité d'une fusion, d'une acquisition, d'une faillite ou de toute autre vente de tout ou partie des actifs de KcalMe. En dehors des limites imposées par une faillite ou un autre jugement, l'utilisation et la divulgation de toutes les Informations personnelles transférées seront soumises à cette Politique de confidentialité ou à une nouvelle politique de confidentialité si Vous êtes informé(e) de celle-ci et de la possibilité de vous en désengager affirmativement. Les Informations personnelles soumises ou recueillies après un transfert peuvent toutefois être soumises à une nouvelle politique de confidentialité adoptée par l'entreprise succédant à KcalMe.

3.       E-MAILS DE LA PART DE KCALME

Dans le cadre de la prestation des Services, Vous êtes susceptible de recevoir des communications périodiques par e-mail concernant ces Services, avec des informations et des offres sur de nouveaux produits liés aux Services. Elles font partie des Services et Vous ne pouvez pas vous en désabonner. Vous pourrez aussi recevoir des promotions et autres offres périodiques, ou encore des informations que KcalMe jugera intéressantes pour Vous. Vous pouvez choisir à tout moment de ne pas recevoir ces messages promotionnels (a) en suivant les instructions de désabonnement contenues dans chaque message ou (b) en changeant les préférences de messagerie de Votre compte.

4.       E-MAILS DE LA PART DE MEMBRES

En trouvant et en vous connectant à Vos amis et d'autres membres, Vous êtes susceptible de recevoir des communications électroniques, notamment des e-mails et des messages personnels de la part d'autres membres de KcalMe. Vous pouvez gérer les messages que Vous recevez de la part d'autres membres en changeant les préférences de messagerie de Votre compte.

5.       SÉCURITÉ DES INFORMATIONS PERSONNELLES

KcalMe a mis en place et entretient des procédures et pratiques raisonnables en matière de sécurité. Elles sont conçues pour empêcher tout accès à, toute utilisation, modification, destruction ou divulgation non autorisés de Vos Informations personnelles. Toutefois, malgré ces efforts, aucune mesure de sécurité n'est parfaite ou impénétrable, et aucune méthode de transmission des données ne peut être garantie contre une interception ou toute autre utilisation abusive. Dans l'éventualité où Vos Informations personnelles seraient compromises suite à une faille de sécurité, KcalMe Vous en avertirait immédiatement comme l'exige la loi applicable.

6.       CAPACITÉ DE L'UTILISATEUR À ACCÉDER À, METTRE À JOUR ET CORRIGER DES INFORMATIONS PERSONNELLES

Si vous disposez d'un compte, Vous pouvez accéder à et modifier Vos Informations personnelles via Votre compte à tout moment. Si Vous supprimez entièrement lesdites informations, Vous ne serez pas en mesure d'accéder à ou d'utiliser correctement le Site Web et/ou les Applications. Si Vous souhaitez que KcalMe supprime Vos Informations personnelles de son système, nous contacter (support@kcalMe.com) en adressant une demande de suppression de Vos Informations personnelles de notre base de données. KcalMe prendra toutes les mesures commercialement raisonnables pour honorer votre demande. Toutefois, KcalMe peut conserver une copie archivée de Vos informations comme l'exige la loi ou pour d'autres motifs commerciaux légitimes.

KcalMe exige l'exhaustivité et l'exactitude de Vos Informations personnelles. En utilisant le Site Web et/ou les Applications, Vous reconnaissez et garantissez que tous les renseignements que Vous fournissez sur tout formulaire d'enregistrement, ou autrement en relation avec Votre utilisation du Site Web et/ou des Applications et Services, sont complets et exacts, et que Vous mettrez à jour ces informations le cas échéant de façon à maintenir leur exhaustivité et leur exactitude. Veuillez vous rendre sur Votre profil personnel pour confirmer l'exhaustivité et l'exactitude de Vos Informations personnelles ou pour y apporter des modifications.

7.       SITES WEB/APPLICATIONS TIERS

Le Site Web et les Applications contiennent des liens vers des Sites Web/Applications tiers. KcalMe n'est pas propriétaire et n'a aucun contrôle sur ces Sites Web/Applications tiers. KcalMe n'est pas responsable des pratiques et politiques de ces Sites Web/Applications tiers en matière de confidentialité et de sécurité, et cette Politique de confidentialité ne s'applique pas à ces Sites Web/Applications tiers, sauf dans le cadre des Informations personnelles qui leur sont fournies directement par KcalMe. Avant de visiter, ou de fournir des Informations personnelles à, un Site Web tiers, il est préférable de Vous renseigner sur les (éventuelles) politiques et pratiques en matière de confidentialité dudit Site Web tiers, et de prendre ces mesures, à votre seule discrétion, nécessaires à la protection de Votre vie privée.

8.       MISES À JOUR ET MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

KcalMe se réserve le droit de mettre à jour, changer ou modifier cette Politique de confidentialité. Tout changement pertinent apporté à cette politique sera publié sur le Site Web et/ou les Applications (vous pourrez aussi en être averti(e) par e-mail ou autrement), accompagné de la date d'entrée en vigueur desdits changements. Nous considérerons que vous avez accepté les modifications ou amendements en question si Vous décidez de continuer à utiliser le Site Web et/ou l'Application après la date de publication de la Politique de confidentialité modifiée ou amendée sur le Site Web. L'utilisation des informations que nous collectons est soumise à la Politique de confidentialité en vigueur au moment de l'utilisation desdites informations.

9.       RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS

KcalMe ne sollicite pas ni ne collecte intentionnellement des informations permettant d'identifier des enfants âgés de moins de 13 ans. Si la société KcalMe venait à découvrir qu'elle a collecté des informations permettant d'identifier un enfant âgé de moins de 13 ans, alors elle supprimerait immédiatement lesdites informations de sa base de données.

10.    UTILISATEURS INTERNATIONAUX

En fournissant Vos informations et en utilisant le Site Web et/ou les Applications, Vous acceptez, et consentez à, la collecte, le transfert, l'utilisation, le stockage et la divulgation de Vos informations tels que décrits dans cette Politique de confidentialité.

DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR : 30 JUIN 2014